TERMES ET CONDITIONS DE GARANTIE
pour les appareils de soudage et découpage voestalpine Böhler Welding Selco s.r.l. enregistrés

1) DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1) Tous les appareils de soudage et découpage voestalpine Böhler Welding Selco s.r.l. sont conçus et fabriqués pour des applications professionnelles et industrielles afin de garantir la fiabilité et la qualité maximales dans les conditions de travail spécifiquement prévues et décrites dans le manuel d’instructions. 1.2) Ce n’est qu’après l’enregistrement du bénéficiaire de la Garantie que les présents termes et conditions de garantie (dénommés ci-après plus brièvement « Garantie ») deviendront applicables aux produits indiqués au point 2.2 qui suit, achetés auprès de voestalpine Böhler Welding Selco s.r.l. (dénommée ci-après « vaBWSelco » ou « Fabricant ») une fois que les parties ont validé le présent document, à moins de dispositions différentes dans le contrat d’achat correspondant et à moins que de nouveaux termes et conditions de garantie ne soient signés.

1.3) La présente Garantie s’ajoute aux autres droits et moyens de recours prévus par le contrat ou par la loi. Les droits fondamentaux du bénéficiaire de la Garantie ne seront donc sujets à aucune limitation. Avec la présente Garantie, le Fabricant ne garantit pas que le produit est exempt de vices ou de défauts de qualité pendant une période supérieure à celle qui est prévue par la loi, mais il assume les obligations de réparation/remboursement/ remplacement expressément indiquées dans les articles suivants et dans les limites qui y sont établies

2) CHAMPS D’APPLICATION

2.1) Produits couverts par la Garantie : La présente Garantie sera valable uniquement pour les produits décrits au point 2.2 achetés neufs directement auprès de vaBWSelco, ou bien auprès d’un revendeur autorisé par vaBWSelco ou d’une entreprise spécialisée en installations, et mis en service selon les instructions pour l’utilisation et l’installation. Les composants ou les produits livrés par vaBWSelco aux clients à des fins de test, à titre de dispositifs de démonstration ou de présérie, sont expressément exclus du champ d’application de la présente Garantie, qui ne leur sera donc pas applicable.

2.2) La Garantie couvre uniquement les catégories de produits suivantes et se réfère exclusivement au produit enregistré dont le numéro de série a été communiqué à vaBWSelco au moment de la mise en service :
Catégorie de produits

• Unités de soudage
• Modules de refroidissement
• Chariots GT
• Systèmes d’alimentation du fil
• Découpeurs plasma
• Commandes à distance
• Faisceaux de câbles.
• Torches de marque Böhler Welding.

2.3) Garant: Le garant est voestalpine Böhler Welding Selco s.r.l.
adresse : via Palladio 19, 35019 Onara di Tombolo, Italie.

2.4) Bénéficiaire de la Garantie : Le bénéficiaire de la Garantie peut être n’importe quelle personne physique ou morale ayant acheté un produit couvert par la Garantie conformément au présent point 2 et utilisant le produit acheté neuf conformément à l’usage prévu (premier utilisateur).

2.5) La catégorie des bénéficiaires de la Garantie n’inclut pas les concessionnaires, les revendeurs ou toute autre personne ou entité qui n’utilise pas le produit pour ses propres besoins (notamment dans le cadre de son processus de production). La Garantie ne peut pas être transférée par le premier utilisateur du produit à une autre personne ou entité. Par conséquent, aucun nouveau contrat de Garantie ne sera conclu avec quiconque succède au premier utilisateur du produit et dans tous les cas, cette personne ou entité ne pourra faire valoir aucun droit à l’encontre du Fabricant.

2.6) Le bénéficiaire de la Garantie a la possibilité de s’enregistrer dans les trente (30) jours calendaires (calculés à compter de la date de la facture du produit émise par le Fabricant ou par le revendeur autorisé) sur le site web officiel du Fabricant www. voestalpine.com/welding. La Garantie ne devient effective qu’une fois l’enregistrement effectué, et la période de garantie commence dans tous les cas à l’enregistrement du produit par le bénéficiaire. 2.7) Cadre territorial : La présente Garantie n’est valable que pour les produits indiqués au point 2 dont la première mise en service a eu lieu en Italie ou dans le pays où le revendeur agréé a son siège.

3) DURÉE DE LA GARANTIE

3.1) Si le produit couvert par la Garantie doit être remplacé ou réparé, la durée de la Garantie pour le produit ou le composant remplacé ou réparé correspondra à la période résiduelle de la Garantie initiale et aucun nouveau certificat de Garantie ne sera émis. La Garantie expirera conformément aux conditions indiquées dans le présent point.
La période de la Garantie commence à la date d’enregistrement du produit par le bénéficiaire. Il est prévu trois types de Garantie avec des termes différents et applicables à des produits différents, à savoir:

Garantie de 5 (cinq) ans, qui couvre:

• Les transformateurs de puissance.
• Les inductances de sortie.
• Les redresseurs secondaires.

Garantie de 3 (trois) ans, qui couvre :

• Les générateurs de courant
• Les dévidoirs WF
• Les groupes de refroidissement WU
• Les chariots de transport des générateurs GT [pour un maximum de 8 760 heures de fonctionnement]

Garantie de 12 (douze) mois, qui couvre :

• Les faisceaux de câbles.
• Les interrupteurs, les commutateurs et les télérupteurs.
• Les moteurs des dévidoirs.
• Les pompes de groupes de refroidissement.
• Les ventilateurs.
• Les électrovannes.
• Les raccords rapides.
• Les contrôles de pression, de débit, de présence de fil.
• Les commandes à distance, dans les systèmes d’interfaçage à distance.
• Les torches de marque Böhler Welding.

4) DEMANDES D’APPLICATION DE LA GARANTIE

4.1) Si le produit est couvert conformément à ce qui est prévu au point 2 et si l’évènement survient pendant la période de Garantie visée au point 3 et que le dommage ne fait pas partie des cas non couverts selon les dispositions en matière d’exclusion de l’application de la Garantie, la demande d’application de la Garantie est valable dans les trois cas suivants : 1) le produit couvert présente un défaut de matériau ou d’exécution pour lequel le Fabricant est responsable (« Évènement »), 2) l’Évènement influe négativement sur le fonctionnement du produit, 3) l’Évènement se vérifie/manifeste pendant l’utilisation normale et correcte du produit couvert conformément ce qui est prévu par le point 2.

4.2) Le bénéficiaire de la Garantie devra contacter par écrit le revendeur autorisé (i) en présentant la facture du produit enregistré concerné par l’Évènement et (ii) en décrivant l’Évènement avec tous les détails et informations nécessaires.
La communication écrite devra parvenir au revendeur autorisé dans les cinq (5) jours calendaires qui suivent la découverte de l’Évènement par le bénéficiaire, sous peine de déchéance du droit à l’application de la Garantie. Une communication par e-mail est considérée comme satisfaisant l’exigence de forme écrite.

5) COÛTS REMBOURSÉS EN CAS DE DEMANDE D’APPLICATION DE LA GARANTIE

5.1) Dans le cadre de la Garantie, vaBWSelco rembourse les coûts suivants :

• Le Fabricant prend en charge les « coûts de réparation sur place » pour le démontage et le montage du produit ou du composant défectueux, ainsi que de tous les coûts de main- d’œuvre, réparation ou installation soutenus pour le produit ou composant défectueux, si lesdits services sont fournis par le Fabricant ou par son revendeur autorisé.
• Le Fabricant prend en charge les frais d’expédition et de transport sur le territoire national pour le retrait du produit défectueux par le revendeur autorisé le plus proche et la livraison des pièces de rechange ou d’un produit de remplacement. Si le siège du revendeur autorisé le plus proche se trouve dans un pays différent de celui où se trouve le produit défectueux, le remboursement porte uniquement sur les frais d’expédition et de transport vers le pays du revendeur autorisé.
• Le Fabricant assure la fourniture d’un produit équivalent tel que le prévoit le point 8 en cas de remplacement, en prenant en charge également l’installation du produit remplacé.
• À partir de la quatrième (4e) année de Garantie, le Fabricant fournira au bénéficiaire uniquement les composants nécessaires pour la réparation du produit, tout en conservant le droit de procéder, à sa discrétion, au remplacement du produit sans en facturer le prix ou les coûts et sans être soumis à aucune autre obligation.

5.2) Par la présente Garantie, vaBWSelco ne s’engage en aucune manière à effectuer les activités suivantes ou à rembourser les coûts suivants, qui sont par conséquent à la charge du bénéficiaire et pour lesquels ce dernier n’a aucun droit à l’encontre du Fabricant: • Coûts pour les interventions sur d’autres appareils du bénéficiaire de la Garantie

• Fourniture d’un produit de remplacement équivalent pour la durée de l’intervention de réparation du produit
• Obtention des certificats d’exportation et de paiement des droits de douane
• Coûts des livraisons express
• À partir de la quatrième (4e) année de Garantie, en plus des aspects visés au point 5.2, tous les autres coûts soutenus tels que, notamment, la main-d’œuvre horaire et les coûts de réparation, seront à la charge du bénéficiaire de la Garantie.

5.3) Si dans le cadre des services sous Garantie le Fabricant supporte des frais qui ne sont pas couverts par la Garantie, ceux-ci seront à la charge du bénéficiaire et le Fabricant a le droit de recevoir une compensation pour ces frais selon son tarif standard. En outre, le Fabricant a le droit de vérifier à tout moment si le bénéficiaire de la Garantie a présenté une demande d’application de la Garantie et si cette demande est justifiée comme étant conforme aux présents termes et conditions de garantie.
Si aucune demande d’application de la Garantie n’a été présentée et/ou si celle-ci n’est pas justifiée, le Fabricant n’a aucune obligation et le bénéficiaire de la Garantie doit supporter (et rembourser au Fabricant) tous les coûts, y compris ceux normalement couverts par la Garantie. Dans ce cas, comme dans celui ou certains coûts doivent être supportés par le bénéficiaire, le Fabricant sera libéré des obligations prévues par la présente Garantie. Le Fabricant n’est pas tenu d’effectuer des activités relatives au produit concerné par l’Évènement tant que le bénéficiaire n’a pas accepté par écrit d’en supporter les coûts, notamment en acceptant le devis présenté par le Fabricant. a carico del beneficiario e il Fabbricante avrà il diritto di ricevere un corrispettivo per tali costi secondo il suo listino standard.

6) MISES À JOUR DU LOGICIEL

6.1) Les mises à jour du logiciel sont expressément exclues de la Garantie.

7) EXCLUSIONS DE L’APPLICATION DE LA GARANTIE

7.1) La présente Garantie n’est pas applicable si le dommage est dû à l’usure générale du produit ou si le défaut/erreur signalé a été causé par l’un des facteurs suivants :

• utilisation impropre et non-respect des instructions d’installation et d’entretien figurant dans le manuel d’utilisation du produit ;
• non-respect des instructions pour l’installation et l’utilisation du produit ;
• retrait ou illisibilité, provoquée délibérément, de la plaque signalétique présente sur le produit indiquant le modèle et le numéro de série ;
• non-exécution de l’entretien périodique selon les instructions pour l’utilisation ;
• non-exécution de l’entretien selon ce qui est prévu par les instructions pour l’utilisation ou entretien effectué par du personnel non autorisé par le Fabricant ;
• connexion incorrecte aux sources d’alimentation du produit, surtensions dépassant les limites admises (par exemple, dommages aux varistances de protection) ;
• tensions de secteur ou type de courant incorrects ;
• mise en service incorrecte du produit, ventilation insuffisante ou obstruction du flux d’air ;
• transport, stockage ou emballage incorrecte (dommages pendant le transport du produit) ;
• utilisation impropre ou abus du produit ;
• altération ou réparation du produit par du personnel non autorisé par le Fabricant ou installation de composants de tiers ou non originaux ;
• altération ou modification du produit ;
• non-respect des normes et des consignes de sécurité applicables ;
• dommages causés par d’autres composants présents sur le lieu de travail ;
• dommages causés par des tiers ;
• dommages accidentels ou évènements de force majeure (par exemple, foudre, surtension, incendie, grêle, inondation, etc.) ;
• composants du produit couvert sujets à usure ou usure normale du produit ;
• dispositifs livrés par le Fabricant aux utilisateurs à titre de dispositifs de présérie à des fins de test ;
• pièces ou composants qui ne sont pas vendus/ commercialisés à l’origine par le Fabricant.

7.2) En particulier, pour lever tous les doutes, aucune demande d’application de la Garantie ne sera valable en cas de défauts n’ayant aucun impact sur le fonctionnement correct du produit (par exemple, détérioration des performances optiques, écaillement, défauts esthétiques). Ces défauts sont exclus de la définition d’Évènement.

7.3) La présente Garantie n’est pas applicable aux pièces et composants du produit sujets à la dégradation et à l’usure normale tels que :

• parties métalliques et en plastique, autocollants, peinture et traitements de surface ;
• roues ;
• prises et fiches électriques, câbles d’alimentation ;
• prises, fiches et câbles de connexion du circuit de soudage et du plasma ;
• câbles de connexion d’interfaces, commandes à distance et faisceaux de câbles présentant des dommages tels que des abrasions, des coupures superficielles, des enfoncements, des brûlures et des altérations ;
• pièces consommables des torches. Composants des torches tels que la gaine de protection, le corps, les câbles et les fils présentant des dommages tels que des abrasions, des coupures superficielles, des enfoncements, des brûlures et des altérations ;
• composants du système d’alimentation du fil tels que les rouleaux, les engrenages, les roulements, les arbres, les douilles, les systèmes de guidage du fil, les unités d’alimentation, les bras de chargement ;
• composants du système hydraulique et pneumatique tels que les tuyaux, les raccords fixes, les inserts et les composants de réglage de la pression ;
• accessoires tels que les réducteurs de pression et les mesureurs de débit.

8) SERVICES COUVERTS PAR LA GARANTIE

8.1) En cas de demande d’application de la Garantie et si cette demande a été dûment et ponctuellement notifiée en respectant les dispositions qui précèdent, sous réserve qu’aucune cause d’exclusion ne s’applique, le Fabricant peut opter pour l’une des solutions suivantes :

• Réparation sur place : Le Fabricant ou le revendeur autorisé répare le produit défectueux sur place. Le bénéficiaire de la Garantie devra garantir au Fabricant et/ou au revendeur autorisé l’accès illimité au produit pendant l’horaire de travail normal.
• Retrait des composants défectueux par le revendeur autorisé: Conformément aux conditions de garantie relatives aux « Coûts remboursés en cas de demande d’application de la Garantie » (point 5), le bénéficiaire de la Garantie peut faire retirer gratuitement le composant défectueux par le revendeur autorisé. Le revendeur autorisé doit garantir un transport correct et professionnel. Le Fabricant ou le revendeur autorisé veille à restituer le composant réparé au bénéficiaire de la Garantie.
• Remplacement du produit : Le revendeur autorisé remplacera le produit défectueux par un dispositif équivalent correspondant au précédent en termes de conception, conditions et âge. Si le bénéficiaire de la Garantie reçoit en remplacement un appareil de qualité supérieure ou neuf, le Fabricant est en droit de demander à ce dernier une compensation appropriée. Cette compensation doit être demandée par écrit par le Fabricant au bénéficiaire de la Garantie avant que le produit de remplacement ne soit fourni et le bénéficiaire de la Garantie a le droit d’accepter par écrit de payer cette compensation dans les 10 jours qui suivent. À défaut de recevoir cette acceptation dans le délai indiqué, le Fabricant n’a plus aucune obligation au sens des termes et conditions de garantie présents et le bénéficiaire est réputé avoir renoncé à tout droit découlant de la demande d’application de la Garantie correspondante.
  Le bénéficiaire de la Garantie devra garantir l’accès au produit sur place et devra prévoir et faciliter les opérations de démontage et transport nécessaires de la part du revendeur autorisé pour la livraison au Fabricant. La fourniture temporaire d’un produit de remplacement au bénéficiaire de la Garantie dans l’attente de la restitution du produit défectueux est à l’entière discrétion du Fabricant. En cas de livraison d’un produit de remplacement temporaire, le Fabricant conservera la propriété dudit produit de remplacement livré et se chargera de restituer le produit réparé et de récupérer le produit de remplacement temporaire.

8.2) Le bénéficiaire de la Garantie aura uniquement les droits susmentionnés et ne pourra pas faire valoir d’autres prétentions, quelle qu’en soit la base légale, dans le cadre de la présente Garantie volontaire à l’encontre du Fabricant, lequel, en relation avec n’importe quel Évènement et dans le respect des conditions susdites, s’engage, en en assumant l’obligation, à réaliser les activités et à supporter les coûts indiqués plus haut. En plus des dispositions de la Garantie, les conditions générales de vaBWSelco restent valables

9) PROTECTION DES DONNÉES

9.1) Avec l’enregistrement du produit, les données du bénéficiaire de la Garantie seront traitées par le Fabricant pour la prestation des services sous garantie. Des informations plus détaillées sur ce point sont disponibles dans la politique de confidentialité, consultable sur le site web du Fabricant (https://www.voestalpine.com/group/en/data-protection) et que le Fabricant s’engage à respecter.

10) LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

10.1) Tout litige découlant de la présente Garantie ou qui lui est lié sera régi par la loi italienne, avec l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, ainsi que de l’application du droit international privé, y compris les normes sur le choix du droit applicable. Le lieu d’exécution de la Garantie fournie par le Fabricant est l’Italie. Le Tribunal de Padoue (Italie) aura la juridiction et la compétence exclusive pour le règlement des éventuels litiges qui pourraient survenir au sujet de la présente Garantie, de son exécution et de son interprétation.

voestalpine Böhler Welding Selco S.r.l.

Le bénéficiaire déclare avoir lu attentivement et accepter spécifiquement le texte intégral de la Garantie, de même qu’il déclare accepter expressément, dans la mesure nécessaire, conformément aux articles 1341 et 1342 du Code civil italien, les dispositions suivantes :

• Article 2.5 : Interdiction de transfert de la Garantie à des tiers
• Article 2.6 : Garantie prenant effet uniquement à partir de son enregistrement
• Article 3.1 : Exclusion de l’application de la Garantie aux produits réparés ou remplacés
• Article 4.2 : Délai pour l’envoi de la demande d’application de la Garantie
• Article 5.3 : Faculté du Fabricant de suspendre l’exécution de ses obligations
• Articles 6 et 7 : Exclusions de l’application de la Garantie
• Article 8.2 : Limitation de la responsabilité du Fabricant
• Article 10 : Compétence exclusive du Tribunal de Padoue.